Encadrement de chantier
Public Concerné
Public concerné : Professionnels du BTP et de l'architecture
Niveau : L3
Diplôme prérequis : Bac+2 Génie civil
Niveau : L3
Diplôme prérequis : Bac+2 Génie civil
Présence et réussite aux examens
Pour l'année universitaire 2021-2022 :
- Nombre d'inscrits : 41
- Taux de présence à l'évaluation : 93%
- Taux de réussite à l'évaluation : 92%
Objectifs pédagogiques
Présenter les notions juridiques utiles au conducteur de travaux
Capacité et compétences acquises
- Connaître les rudiments du droit de la construction
- Connaître les notions du droit du travail utile au conducteur de travaux
- Manager la qualité, la sécurité et la protection de l'environnement QSE
- Manager la sécurité et la protection de la santé
- Connaître les notions du droit du travail utile au conducteur de travaux
- Manager la qualité, la sécurité et la protection de l'environnement QSE
- Manager la sécurité et la protection de la santé
Contenu de la formation
Le système juridique français
Le projet de construction :
Le projet de construction :
- Les étapes du projet du projet de construction
- Les acteurs et les enjeux
- Les points clefs des règles d'urbanisme
- L'intégration de la démarche environnementale
- La gestion de la qualité, sécurité, environnement
- Les différents marchés de travaux
- La passation des marchés de travaux
- Les modalités de choix des entreprises
- L'établissement des pièces du DCE, appels d'offres
- La signature des marchés et les ordres de service
- La sous-traitance
- L'assurance construction
- Responsabilités des constructeurs et autres intervenants
- Polices d'assurance construction
- Les réclamations
- Le contentieux amiable
- Le contentieux judiciaire
- L'expertise judiciaire
- Les différentes règles de droit applicables
- Les différents contrats de travail
- Formation du contrat de travail
- Exécution du contrat
- Rupture du contrat
- Droit syndical dans l'entreprise
- Représentants élus du personnel (Délégués du personnel, comité d'entreprise, comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail)
- Droit d'expression des salariés dans l'entreprise sur leurs conditions de travail
- Conflits collectifs du travail
- Registre unique du personnel
- Registre et dossier médical
- Registres de déclaration d'accidents du travail
- Registre du CHS-CT
- Document unique d'évaluation des risques
- Registre unique de sécurité
- Liste des chantiers
- Registre de sécurité du matériel
- Registre d'observations
- Registre-journal de coordination
- Les enjeux
- Les actions préventives
- Le traitement de l'accident
- Les actions correctives
- La sécurité et de la protection de la santé sur chantier
- Les enjeux
- Les responsabilités des acteurs
- Les relations entre les acteurs
- La déclaration préalable
- Le plan général de coordination sécurité-protection de la santé
- Les réunions de mise au point du projet et de consultation des entreprises
- Le registre-journal de la coordination
- Le plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS)
- La visite de chantier préalable à l'établissement d'un PPSPS
- Les réunions d'harmonisation des PPSPS
- Le collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail (CISSCT)
- Les réunions du CISSCT
- Les visites de chantier lors des réunions
- Les constats
- Le document d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO)
- Les enjeux
- Les responsabilités des acteurs
- L'occupation du domaine public
- Les nuisances du chantier
- Les produits dangereux
- Les déchets de chantier, la collecte, le traitement et la valorisation
- Organisation d'un chantier à faible nuisances
Description des modalités de validation
Première session : Contrôle continu, rendu de projet, soutenance orale, examen selon le choix de l'équipe pédagogique après validation par le responsable national de l'US Seconde session : Selon le règlement spécifique de la formation en alternance
Prévisions d'ouverture
| Groupe | Semestre | Modalité | État d'ouverture | Date du premier cours | Lieux | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| USBTL1 | Encadrement de chantier | 6 | Cours de Jour | - | - | - | - |
Voir les dates et horaires, les lieux d'enseignement et les modes d'inscription sur les sites internet des centres régionaux qui proposent cette formation
