Aménagements
Public Concerné
L'avis des auditeurs
Les dernières réponses à l'enquête d'appréciation pour cet enseignement :
Objectifs pédagogiques
L'unité "Aménagements" est composée d'interventions en urbanisme et droit. A partir d'exemples concrets et appliqués, la première partie de l'unité permet aux étudiants d'appréhender les documents d'urbanisme actuellement en vigueur en France, ainsi que les principaux outils de l'aménagement opérationnel (Zones d'Aménagement Concerté, lotissement, permis). La seconde partie du module revient sur les problématiques juridiques posés par le portage de travaux, chantiers et projets d'aménagement de différentes envergures.
Objectifs pédagogiques
· Identifier les différents documents d'urbanisme
· Décrire les outils de l'aménagement opérationnel
· Justifier le choix d'un outil en fonction d'un projet
· Identifier les problématiques juridiques liées aux projets
Objectifs pédagogiques
· Identifier les différents documents d'urbanisme
· Décrire les outils de l'aménagement opérationnel
· Justifier le choix d'un outil en fonction d'un projet
· Identifier les problématiques juridiques liées aux projets
Contenu de la formation
Documents d'urbanisme :
· SCOT, PLU, PLUi, PLH, carte communale
· Commission de conciliation
· Règles générales d'urbanisme
Droit de la construction :
· Droit immobilier et droit de la construction
· Normes à respecter
· Acteurs de l'axe de construire
· Chronologie de l'acte de construire
· Contrat de louage d'ouvrage du géomètre
· Géomètre : un constructeur
· Litiges dans l'acte de construire
Programme des TD :
· Litiges liés au droit de la construction
· Étude de dossiers avec des litiges de construction
· Calculs de nivellement
Programme des TD : TD réalisés en cours à partir de projets et documents d'urbanisme
· SCOT, PLU, PLUi, PLH, carte communale
· Commission de conciliation
· Règles générales d'urbanisme
Droit de la construction :
· Droit immobilier et droit de la construction
· Normes à respecter
· Acteurs de l'axe de construire
· Chronologie de l'acte de construire
· Contrat de louage d'ouvrage du géomètre
· Géomètre : un constructeur
· Litiges dans l'acte de construire
Programme des TD :
· Litiges liés au droit de la construction
· Étude de dossiers avec des litiges de construction
· Calculs de nivellement
Programme des TD : TD réalisés en cours à partir de projets et documents d'urbanisme
Description des modalités de validation
· Contrôle continu
En alternance ou en formation continue en journée :
Merci de consulter directement le secrétariat pédagogique de votre formation pour obtenir le planning.
En formation « à la carte Hors Temps de Travail », en présentiel, à distance ou hybride :
Voir les dates, les lieux d'enseignement et les modalités d'inscription sur les sites internet des centres régionaux qui proposent cette formation.
