Droit de la construction
Public Concerné
Niveau : L3
Diplôme prérequis : Bac+2 Génie civil
L'avis des auditeurs
Les dernières réponses à l'enquête d'appréciation pour cet enseignement :
Présence et réussite aux examens
Pour l'année universitaire 2023-2024 :
- Nombre d'inscrits : 399
- Taux de présence à l'évaluation : 66%
- Taux de réussite parmi les présents : 83%
Objectifs pédagogiques
- Développer des reflexes juridiques de bonne pratique directement applicables sur chantiers
- Donner des points de repère et des réflexes utiles pour une pratique professionnelle exposée aux normes environnementales, risques et à la responsabilité des professionnels de la construction
Capacité et compétences acquises
- Comprendre le droit en analysant les règles pour une meilleure pratique en situation du droit de la construction
Contenu de la formation
Il s'agit d'envisager les règles relatives aux normes environnementales et à la préparation de l'opération de construction, au chantier de construction et les conséquences de l'opération de construction (responsabilités des constructeurs, assurances).
Les 5 thèmes sont les suivants :
- L'opération de construction publique et privée
- L'opération de construction, des autorisations à obtenir
- L'opération de construction, des incidents en cours de chantier
- L'opération de construction, l'achèvement du chantier et la réception
- L'opération de construction, les responsabilités et les assurances
Description des modalités de validation
Seconde session : Selon le règlement spécifique de la formation en alternance
En alternance ou en formation continue en journée :
Merci de consulter directement le secrétariat pédagogique de votre formation pour obtenir le planning.
En formation « à la carte Hors Temps de Travail », en présentiel, à distance ou hybride :
Voir les dates, les lieux d'enseignement et les modalités d'inscription sur les sites internet des centres régionaux qui proposent cette formation.
