Droit de l'aménagement et de l'urbanisme
Public Concerné
Diplôme prérequis : Bac+2 génie civil
Cours prérequis : aucun
Plus d'information sur l'offre de formation de la chaire de BTP du Cnam : https://btp.cnam.fr/
Cours prérequis : aucun
Plus d'information sur l'offre de formation de la chaire de BTP du Cnam : https://btp.cnam.fr/
Objectifs pédagogiques
L'objectif de ce cours de niveau LP est de former les élèves à la compréhension du cadre réglementaire et juridique encadrant les projets d'aménagement urbain.
Il s'agira en particulier de :
Il s'agira en particulier de :
- Analyser les documents d'urbanisme et comprendre leur rôle dans la planification territoriale.
- Maîtriser les outils juridiques de l'aménagement opérationnel en identifiant les contraintes réglementaires, techniques et environnementales.
- Appréhender les situations conflictuelles en matière d'aménagement, à travers l'étude de cas concrets et l'analyse des enjeux juridiques associés.
Capacité et compétences acquises
- Identifier les règles et les documents d'urbanisme applicables à un projet.
- Analyser un projet d'aménagement en tenant compte des contraintes juridiques, environnementales et techniques.
- Appréhender et anticiper les risques juridiques et les conflits liés à l'aménagement du territoire.
Contenu de la formation
- Introduction au droit de l'urbanisme en France
- Documents d'urbanisme : PLU, SCOT, carte communale
- Principaux outils d'aménagement opérationnel : ZAC, permis d'aménager, lotissements
- Analyse de projets urbains à travers le prisme juridique et réglementaire
- Étude des contraintes techniques, environnementales et foncières
- Problématiques juridiques liées à la conduite de projets et chantiers
- Études de cas concrets de conflits en urbanisme et aménagement
- Initiation à la gestion des contentieux et recours
Description des modalités de validation
Première session : Contrôle continu, rendu de projet, soutenance orale, examen selon le choix de l'équipe pédagogique après validation par le responsable national de l'US.
Seconde session : selon règlement spécifique de la formation en alternance.
Seconde session : selon règlement spécifique de la formation en alternance.
En alternance ou en formation continue en journée :
Merci de consulter directement le secrétariat pédagogique de votre formation pour obtenir le planning.
En formation « à la carte Hors Temps de Travail », en présentiel, à distance ou hybride :
Voir les dates, les lieux d'enseignement et les modalités d'inscription sur les sites internet des centres régionaux qui proposent cette formation.
