Droit de la construction

Public Concerné

Aucun prérequis.

L'avis des auditeurs

Les dernières réponses à l'enquête d'appréciation pour cet enseignement :

Présence et réussite aux examens

Pour l'année universitaire 2023-2024 :

  • Nombre d'inscrits : 209
  • Taux de présence à l'évaluation : 77%
  • Taux de réussite parmi les présents : 86%

Objectifs pédagogiques

Cette UE de projet vise principalement les objectifs pédagogiques suivants :
  • Acquérir les bases indispensables à la compréhension du droit de la construction
  • Développer des reflexes juridiques de bonne pratique directement applicables sur chantiers.
  • Donner des points de repère et des réflexes utiles pour une pratique professionnelle exposée aux normes environnementales, risques et à la responsabilité des professionnels de la construction.

Capacité et compétences acquises

Maîtriser les fondements du droit de la construction et, plus spécialement, du droit de la construction durable.
Comprendre le droit en analysant les règles pour une meilleure pratique en situation du droit de la construction.

Contenu de la formation

L'enseignement présente en 5 thèmes les principes applicables et les conséquences pratiques du droit de la construction en général et du droit de la construction durable en particulier. Il s'agit d'envisager les règles relatives aux normes environnementales et à la préparation de l'opération de construction, au chantier de construction et les conséquences de l'opération de construction (responsabilités des constructeurs, assurances)
Les 5 thèmes sont les suivants : l'opération de construction publique et privée ; l'opération de construction, des autorisations à obtenir ; l'opération de construction, des incidents en cours de chantier ; l'opération de construction, l'achèvement du chantier et la réception ; l'opération de construction, les responsabilités et les assurances

Description des modalités de validation

cas pratique + QCM sans documents.

En alternance ou en formation continue en journée :

Merci de consulter directement le secrétariat pédagogique de votre formation pour obtenir le planning.

En formation « à la carte Hors Temps de Travail », en présentiel, à distance ou hybride :

Voir les dates, les lieux d'enseignement et les modalités d'inscription sur les sites internet des centres régionaux qui proposent cette formation.

  • Liban
    • Liban
      • 2026-2027 2nd semestre: Formation hybride soir ou samedi
      • 2027-2028 2nd semestre: Formation hybride soir ou samedi
  • Paris
    • Paris
      • 2026-2027 1er semestre: Formation à distance planifiée soir ou samedi
      • 2027-2028 1er semestre: Formation à distance planifiée soir ou samedi
Code : BTP197
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crédits