Contenu de la formation
LE COURS : Partie 1. Le droit et sa genèse.
Chapitre 1. Notions introductives fondamentales (les branches du droit ; les droits subjectifs et les obligations ; ...).
Chapitre 2. Les sources du droit : étude des différentes sources du droit (Constitution ; traités internationaux ; lois ; ...) et leur hiérarchie.
Partie 2 . Le droit processuel.
Chapitre 1. Le fonctionnement de la justice (l'action en justice ; l'organisation des juridictions ; les voies de recours ; les voies d'exécution ; les modes alternatifs de règlement des différends ; ...).
Chapitre 2. La preuve (les modes de preuve ; l'administration de la preuve ; ...).
Partie 3. Le droit des personnes.
Chapitre 1. La personnalité juridique (les personnes physiques ; les personnes morales)
Chapitre 2. La capacité juridique (principe et exceptions ; régimes de protection des personnes physiques juridiquement incapables mineures et majeures ; modalités de représentation des personnes morales ; ...).
Partie 4. Le droit des biens.
Chapitre 1. Les classifications des biens (biens meubles ; biens immeubles ; importance de la distinction quant aux régimes juridiques applicables...).
Chapitre 2. La propriété et ses démembrements (définition, caractères, attributs et étendue du droit de propriété ; modalités d'acquisition de la propriété ; usufruit et servitudes ; limites à l'exercice du droit de propriété ; ...).
Chapitre 3. Le patrimoine (nature juridique ; théorie classique du patrimoine ; patrimoine d'affectation et EIRL ; ...).
Description des modalités de validation
Contrôle continu durant le semestre 1 (avec évaluation sur table et devoirs à rendre) et, à la fin du semestre, examen écrit d'une durée de 2 heures. Session de rattrapage à l'oral.