Bornage
Objectifs pédagogiques
Connaître et savoir appréhender la procédure de bornage et les autres opérations de délimitations foncières pour accompagner le géomètre-expert dans ces opérations
Capacité et compétences acquises
Connaître et savoir appréhender la procédure de bornage et les autres opérations de délimitations foncières pour accompagner le géomètre-expert dans ces opérations
Contenu de la formation
Règles de droit Procédure
Document à produire
Règles de l'art et premières approches des règles de déontologie professionnelle Découverte de l'analyse des titres de propriété et de la hiéarchie des modes de preuve dans la détermination et la fixation des limites de fonds
Document à produire
Règles de l'art et premières approches des règles de déontologie professionnelle Découverte de l'analyse des titres de propriété et de la hiéarchie des modes de preuve dans la détermination et la fixation des limites de fonds
Description des modalités de validation
- Contrôle continu
- Projet(s)
En alternance ou en formation continue en journée :
Merci de consulter directement le secrétariat pédagogique de votre formation pour obtenir le planning.
En formation « à la carte Hors Temps de Travail », en présentiel, à distance ou hybride :
Voir les dates, les lieux d'enseignement et les modalités d'inscription sur les sites internet des centres régionaux qui proposent cette formation.
