Cadastre
Public Concerné
L'avis des auditeurs
Les dernières réponses à l'enquête d'appréciation pour cet enseignement :
Objectifs pédagogiques
- Découvrir le Cadastre à travers ses missions fiscales et foncières
- Maîtriser l'établissement des DMPC et les règles de conservation du plan cadastral.
Capacité et compétences acquises
- Rassembler les informations de conservation cadastrale et les données de la propriété foncière
- Mettre à jour les documents cadastraux
- Établir un DMPC
Contenu de la formation
- Organisation et historique
- Mission foncière
- Identification des immeubles
- Description physique des immeubles (non bâti).
- Mission fiscale
- Assiette des taxes foncières
- Mise à jour de l'assiette des IDL (Impôts Directs Locaux.
- Mission documentaire
- Composition de la documentation.
- Consultation de la documentation.
- Délivrance de la documentation.
- Les produits dérivés ou apparentés
- BD parcellaire, BD adresses
- Conservation cadastrale
- Les extraits cadastraux.
- Les documents d'arpentage.
- Croquis fonciers et fiscaux.
- États descriptifs de division.
- Déclarations.
- La conservation des hypothèques
- Rôle et organisation.
- Liens avec le cadastre.
- Les produits dérivés ou apparentés
- Le RFU
- La confection du plan
- Les canevas : géodésique, d'ensemble, polygonal, levé de détail.
- Vérification et coordination
- Modes de confection de plans
- L'avenir du plan
Description des modalités de validation
- Examen final
Prévisions d'ouverture
| Groupe | Semestre | Modalité | État d'ouverture | Date du premier cours | Lieux | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| USGT1R | Cadastre | 1 | Cours de Jour | - | - | - | - |
Voir les dates et horaires, les lieux d'enseignement et les modes d'inscription sur les sites internet des centres régionaux qui proposent cette formation
