Droit fiscal II
Public Concerné
Sont autorisés à s'inscrire les candidats titulaires d'un baccalauréat.
La sélection des candidats est réalisée sur dossier (avec CV, lettre de motivation) et entretien.
La sélection des candidats est réalisée sur dossier (avec CV, lettre de motivation) et entretien.
Objectifs pédagogiques
UE constitutive du DUT GEA option FC (2ème année), formation dispensée par la voie de l'apprentissage.
Contenu de la formation
Titre 1. Principes généraux des bénéfices industriels et commerciaux et de l'impôt sur les sociétés.
Titre 2. Produits
Titre 3. Charges
Titre 4. Amortissements
Titre 5. Provisions
Titre 6. Plus-values et moins-values professionnelles
Titre 7. Régimes d'imposition des entreprises:
- Microentreprises
- Régime réel simplifié
- Régime réel normal
Titre 8. Résultat fiscal des entreprises à l'IR
Titre 9. Résultat fiscal des entreprises à l'IS
Titre 10. Exonérations et crédits d'impôts
Titre 11. Calcul et paiement de l'IS
Titre 2. Produits
Titre 3. Charges
Titre 4. Amortissements
Titre 5. Provisions
Titre 6. Plus-values et moins-values professionnelles
Titre 7. Régimes d'imposition des entreprises:
- Microentreprises
- Régime réel simplifié
- Régime réel normal
Titre 8. Résultat fiscal des entreprises à l'IR
Titre 9. Résultat fiscal des entreprises à l'IS
Titre 10. Exonérations et crédits d'impôts
Titre 11. Calcul et paiement de l'IS
Description des modalités de validation
Examen semestriel
Coefficient 1
Coefficient 1
Prévisions d'ouverture
| Groupe | Semestre | Modalité | État d'ouverture | Date du premier cours | Lieux | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| TEC342 | Droit fiscal II | 6 | Cours de Jour | - | - | - | - |
Voir les dates et horaires, les lieux d'enseignement et les modes d'inscription sur les sites internet des centres régionaux qui proposent cette formation
