Droit fiscal I
Public Concerné
Sont autorisés à s'inscrire les candidats titulaires d'un baccalauréat.
La sélection des candidats est réalisée sur dossier (avec CV, lettre de motivation) et entretien.
Cet enseignement est dispensé par la voie de l'apprentissage (signature d'un contrat d'apprentissage).
La sélection des candidats est réalisée sur dossier (avec CV, lettre de motivation) et entretien.
Cet enseignement est dispensé par la voie de l'apprentissage (signature d'un contrat d'apprentissage).
Contenu de la formation
Introduction générale:
- Principes généraux
- Organisation de la fiscalité
Titre 1. Présentation générale des prélèvements obligatoires
Titre 2. Présentation générale de l'organisation de l'impôt sur le revenu
Titre 3. Taxe sur la valeur ajoutée:
- Champ d'application
- Territorialité
- TVA collectée
- TVA déductible
- Obligations des assujettis
- Régimes particuliers
Titre 4. Taxes sur les salaires
- Principes généraux
- Organisation de la fiscalité
Titre 1. Présentation générale des prélèvements obligatoires
Titre 2. Présentation générale de l'organisation de l'impôt sur le revenu
Titre 3. Taxe sur la valeur ajoutée:
- Champ d'application
- Territorialité
- TVA collectée
- TVA déductible
- Obligations des assujettis
- Régimes particuliers
Titre 4. Taxes sur les salaires
Description des modalités de validation
Examen semestriel
Coefficient 1
Coefficient 1
Prévisions d'ouverture
| Groupe | Semestre | Modalité | État d'ouverture | Date du premier cours | Lieux | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| TEC332 | Droit fiscal I | 4 | Cours de Jour | - | - | - | - |
Voir les dates et horaires, les lieux d'enseignement et les modes d'inscription sur les sites internet des centres régionaux qui proposent cette formation
