Fondamentaux du droit
Public Concerné
Sont autorisés à s'inscrire les candidats titulaires d'un baccalauréat.
La sélection des candidats est réalisée sur dossier (avec CV, lettre de motivation) et entretien.
Cette formation n'est proposée par l'INTEC qu'en formation par l'apprentissage.
La sélection des candidats est réalisée sur dossier (avec CV, lettre de motivation) et entretien.
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Contenu de la formation
Partie 1. Introduction générale au droit
Titre 1. Introduction
Titre 2. Les sources du droit
Titre 3. La preuve des droits
Titre 4. L'organisation judiciaire
Titre 5. Les modes alternatifs de règlement des différends
Partie 2. Les personnes et les biens
Titre 1. Les personnes
Titre 2. Les commerçants, personnes physiques
Titre 3. Les autres professionnels de la vie des affaires
Titre 4. Théorie du patrimoine
Titre 5. La propriété
Titre 6. Applications particulières de la propriété
Partie 3. L'entreprise et les contrats
Titre 1. Théorie générale du contrat
Titre 2. Les contrats de l'entreprise
Partie 4. L'entreprise et ses responsabilités
Titre 1. Introduction
Titre 2. Les sources du droit
Titre 3. La preuve des droits
Titre 4. L'organisation judiciaire
Titre 5. Les modes alternatifs de règlement des différends
Partie 2. Les personnes et les biens
Titre 1. Les personnes
Titre 2. Les commerçants, personnes physiques
Titre 3. Les autres professionnels de la vie des affaires
Titre 4. Théorie du patrimoine
Titre 5. La propriété
Titre 6. Applications particulières de la propriété
Partie 3. L'entreprise et les contrats
Titre 1. Théorie générale du contrat
Titre 2. Les contrats de l'entreprise
Partie 4. L'entreprise et ses responsabilités
Description des modalités de validation
Examen semestriel
Coefficient 1
Coefficient 1
Prévisions d'ouverture
| Groupe | Semestre | Modalité | État d'ouverture | Date du premier cours | Lieux | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| TEC331 | Fondamentaux du droit | 4 | Cours de Jour | - | - | - | - |
Voir les dates et horaires, les lieux d'enseignement et les modes d'inscription sur les sites internet des centres régionaux qui proposent cette formation
